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Marques déposées par DEPARTEMENT des Hautes-AlpesTODO
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05 Voyageurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

05 Voyageurs
DEPARTEMENT des Hautes-Alpes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3656367
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
05 Voyageurs de DEPARTEMENT des Hautes-Alpes

Présentation de la marque 05 Voyageurs

Déposée le 5 juin 2009 par DEPARTEMENT des Hautes-AlpesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 05 Voyageurs »

Le déposant est DEPARTEMENT des Hautes-AlpesTODO domicilié(e) 0 Place St Arnoux - 05008 - GAP Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général des Hautes-Alpes domicilié(e) 0 Place St Arnoux - 05008 - GAP Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 05 Voyageurs est expirée depuis le 5 juin 2019.

DEPARTEMENT des Hautes-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE 05 , LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES , Hautes-Alpes le département , Hautes-Alpes magazine


DEPARTEMENT des Hautes-Alpes, Collectivité territoriale - 0 Place St Arnoux - 05008 - GAP Cedex - France


Conseil général des Hautes-Alpes - 0 Place St Arnoux - 05008 - GAP Cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Transport ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages.